La séance du conseil communal du 23 mai 2024 peut être écoutée ci-dessous. (les fichiers larges sont référencés en liens externes vers box.com)

 

En séance publique :

1. Droit d’initiative

 

2. Règlement communal relatif à la gestion des déchets assurée par le SIDEC

 

3. Règlement taxe relatif à la gestion des déchets assurée par le SIDEC

 

4. Demandes de subsides extraordinaires

 

5. Transactions immobilières

 

6. Devis dans le cadre du projet « Renouvellement des infrastructures souterraines à Buschdorf – Phase 1 »

 

7. Adaptations au niveau des commissions consultatives

 

8. Avenant au contrat collectif des ouvriers communaux

 

9. Règlements de circulation temporaires d’urgence

 

10. Surfaces non scellées ou partiellement scellées dans les nouvelles zones résidentielles (PAP) de la commune dans le cadre du Pacte Nature

 

11. Exercice du droit de préemption

 

12. Projet de lotissement / morcellement

 

En séance secrète :

11. Proposition de réaffectation des candidats de la liste 1 de l’année scolaire 2024/2025

 

12. Affaires de personnel